Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMASUTRA
NAFFA MICHEL

Numéro de dépôt :
94543039
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2004

Présentation de la marque KAMASUTRA

Déposée le 3 novembre 1994 par NAFFA MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMASUTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est NAFFA MICHEL, domicilié(e) 47 AV. D'ESBLY, 77150 LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAFFA MICHEL - France.

La marque KAMASUTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMASUTRA est expirée depuis le 3 novembre 2004.

NAFFA MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : NEWS , FRAGRANCE & BEAUTE PARIS , PEARL OF THE GULF


NAFFA MICHEL - 47 AV. D'ESBLY, 77150 LESIGNY - France


NAFFA MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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